Mentions légales

Représentant

Sosten Projets - 5 rue Pagès - 31200 TOULOUSE

Données personnelles

Les informations recueillies font l’objet d’un traitement informatique destiné à évaluer les meilleures solutions de mobilité pour les jeunes.

Aucune donnée ne sera transmise à un tiers

Conformément à la loi « informatique et libertés » du 6 janvier 1978 modifiée en 2004, vous bénéficiez d’un droit d’accès et de rectification aux informations qui vous concernent, que vous pouvez exercer en vous adressant à Sosten Projets.
Vous pouvez également, pour des motifs légitimes, vous opposer au traitement des données vous concernant.

Droits d'auteur

Le contenu de ce site est protégé par le droit d'auteur :

Web design sous licence Creative Commons Attribution 3.0 License (CC BY 3.0).
Contenus textes et images des solutions sous licence Creative Commons Attribution - Pas de modification (CC BY-ND 4.0)
Logo des organisations, produits et marques : toute reproduction sans le consentement explicite du propriétaire est strictement interdite

Hébergement

Assuré par Sol&TIC et utilisant des serveurs dédiés loués auprès d'OVH